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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSAGE DELAPORTE
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DELAPORTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELAPORTE
TISSAGE DELAPORTE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3125264
Date de dépôt :
10/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2011
DELAPORTE de TISSAGE DELAPORTE

Présentation de la marque DELAPORTE

Déposée le 10 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSAGE DELAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELAPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSAGE DELAPORTE domicilié(e) 3 Impasse des Filatures, 27290 AUTHOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 618 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DELAPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAPORTE est expirée depuis le 10 octobre 2011.

TISSAGE DELAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : BABIDOU , FLORALON


TISSAGE DELAPORTE Société à Responsabilité Limitée - 3 Impasse des Filatures, 27290 AUTHOU - France - SIREN 412618068


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Alèses. Tissus à usage textile ; couver tures de lit et de table ; linge de ménage et de maison ; linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements, chaussures, chapellerie pour enfants ; vêtements de nuit ; vêtements pour le bain ; bavoirs ; lingerie de corps ; sous-vêtements.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.